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Conditions Générales d'Utilisation du site
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sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation
qui pourrait en être faite
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6. Litiges PreuvesPlani-Cycles pourra se prévaloir comme preuve de tout acte, programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Plani-Cycles , par exemple dans toute base de données. Loi applicable L'utilisation de ce site, et de ses services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation. Attribution de juridiction En cas de litige, et si aucun règlement amiable n'aboutit, Plani-Cycles et l'utilisateur s'en remettront aux juridictions compétentes d'Albi, auxquels elles font attribution expresse de compétence, et ce y compris en cas de référé et de pluralité de défendeurs.
7. Service de "Petites Annonces"
Ce Service est proposé à l'internaute, sous réserve
de son acceptation des présentes Conditions Générales. Le Site
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qu'il annonce : Les annonces déposées sur
Plani-Cycles sont éditées et mises
en ligne sous la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs. Plani-Cycles se réserve le droit de refuser purement et
simplement, sans devoir en préciser les motifs, une annonce
dont la nature, le texte ou la présentation apparaîtraient
comme contraires à ses intérêts moraux ou commerciaux.
8. Mise à jour Plani-Cycles se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. Nous vous invitons donc à visiter cette page régulièrement.
9. Bonne conduite
Plani-Cycles se veut un site de partage, d'échange et de convivialité
entre passionnés de
vélo, quelle que soit la forme de
son utilisation.
Dernière mise à jour : 01/09/2010. |